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Maîtriser les états financiers d'un OBNL : guide étape par étape (+ modèle)

July 9, 2024

Les organismes à but non lucratif (OBNL) jouent un rôle essentiel pour améliorer le quotidien des communautés qu'ils servent. Faire avancer votre mission et réaliser un travail porteur de changement, c'est avant tout gérer efficacement le flux de fonds, des donateurs jusqu'à l'impact sur le terrain.

Quatre états financiers clés sont indispensables à tout OBNL souhaitant prendre de bonnes décisions. Au-delà des exigences de l'IRS pour les organismes exonérés d'impôt, une production de rapports rigoureuse ouvre la porte à la confiance des parties prenantes et à une prise de décision stratégique éclairée.

Découvrez tout ce que vous devez savoir sur les états financiers des OBNL :

Qu'est-ce qu'un état financier pour un OBNL ?

Un état financier pour un OBNL résume l'information financière d'un exercice donné. Les OBNL doivent produire quatre états financiers, que nous détaillerons ci-dessous.

Ces documents répondent aux exigences fiscales, mais comportent de nombreux avantages supplémentaires pour les OBNL qui souhaitent rester organisés. Une vision plus détaillée de l'utilisation des fonds peut soutenir la planification financière.

Chaque état financier offre un regard unique sur le fonctionnement actuel d'un OBNL et sur les opportunités qui s'offrent à lui pour l'avenir. Le résultat : des données en temps réel pour orienter des décisions judicieuses, au service de la mission.

Pourquoi les états financiers sont-ils nécessaires pour un OBNL ?

Vous vous demandez peut-être pourquoi les OBNL disposent d'un ensemble désigné d'états financiers et à quelles autres fins ils servent. Les raisons suivantes vous aideront à en saisir les avantages avant d'examiner les états eux-mêmes.

Exigences de l'IRS

Le formulaire 990 est un document obligatoire que tous les organismes exonérés d'impôt doivent soumettre chaque année à l'IRS. Il puise ses informations directement dans les quatre états financiers dont nous parlons ici.

Tenir vos états financiers à jour tout au long de l'année peut simplifier la saison fiscale. Plus important encore, vous maintiendrez l'exactitude de ces formulaires fiscaux critiques afin d'éviter des pénalités.

Confiance des donateurs

Les donateurs d'aujourd'hui font leurs dons comme un prolongement de leur identité, au profit de causes qui leur tiennent à cœur. Ils cherchent à établir un lien plus profond avec les OBNL qu'ils soutiennent, et la confiance est primordiale.

Vos états financiers constituent un moyen d'instaurer la transparence auprès de vos donateurs. En montrant publiquement comment les dons sont utilisés et à quel moment, vous les impliquez à un niveau beaucoup plus profond.

Vous pourrez partager certaines portions de vos états financiers dans le cadre de votre rapport annuel de l'OBNL. Vous pourrez ainsi renforcer l'engagement de vos donateurs actuels et attirer de nouveaux membres de votre communauté.

Apprenez à créer le rapport annuel de votre OBNL (avec un modèle gratuit).

Relations avec les parties prenantes

Les donateurs ne sont pas les seules relations qui bénéficient d'une gestion rigoureuse des états financiers. Vous pouvez avoir un impact direct sur plusieurs catégories de parties prenantes en leur offrant ce même niveau de confiance et de transparence à travers vos rapports.

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Prise de décision stratégique

Les décisions fondées sur les données ne peuvent qu'être bénéfiques pour votre OBNL. L'information financière analysée sous différents angles vous donnera le portrait le plus complet de votre santé financière.

Que vous disposiez d'une équipe de direction interne impliquée dans vos finances ou que vous fassiez appel à un cabinet comptable externe, des états financiers précis vous montreront la meilleure voie à suivre.

Les états financiers peuvent orienter des décisions telles que :

Les 4 principaux états financiers d'un OBNL

Plongeons maintenant dans ces états financiers auxquels nous faisions référence. Vous découvrirez ci-dessous la valeur de chacun, les informations à déclarer et comment ils s'articulent pour assurer la santé financière de votre OBNL.

L'état de la situation financière

L'état de la situation financière est la version, propre aux OBNL, du bilan. Son objectif est de résumer la situation financière de votre OBNL à un moment précis.  

Ce portrait vous donnera la meilleure vue d'ensemble de ce que vous possédez, de ce que vous devez et de ce qui est disponible aujourd'hui.

Critères de déclaration clés :

Vous devriez également inclure les actifs non courants dans votre état de la situation financière. Cela comprend les placements à long terme, les propriétés, les équipements et tout autre élément que vous ne prévoyez pas convertir en liquidités utilisables au cours de l'année.

Les passifs courants, comme les emprunts à court terme ou les comptes fournisseurs, sont exigibles au cours de l'année. Les passifs non courants comprennent toute dette à long terme ou tout paiement dû après l'exercice en cours que vous déclarez.

Il existe quelques types d'actifs nets à connaître :

L'état des activités

L'état des activités examine les revenus et les dépenses sur une période donnée pour évaluer l'efficacité des programmes. Vous y suivrez également les variations des actifs nets que vous avez déclarés dans votre état de la situation financière.

Il s'apparente à un état des résultats d'une organisation à but lucratif, avec des éléments adaptés aux principes comptables des OBNL. L'objectif est de voir comment vous générez des revenus, dépensez des fonds et gérez votre organisation pour maintenir un ratio d'actifs nets sain.

Critères de déclaration clés :

L'état des charges par fonction

L'état des charges par fonction détaille les dépenses déclarées dans votre état des activités selon la fonction qu'elles remplissent. Ce document est essentiel pour établir la confiance des parties prenantes, qui peuvent ainsi voir facilement comment vous utilisez vos ressources.

Un aperçu de la façon dont chaque fonction de votre OBNL génère des dépenses vous aidera à établir votre budget en conséquence. Vous serez également en mesure de démontrer votre conformité aux exigences réglementaires en matière de comptabilité pour les OBNL.

Critères de déclaration clés :

Plus vous serez précis, plus votre état financier sera exact, ce qui favorisera la prise de décision et la transparence envers les parties prenantes.

L'état des flux de trésorerie

L'état des flux de trésorerie examine en détail comment les liquidités entrent et sortent de votre OBNL au cours d'une période donnée. L'objectif est de comprendre comment votre OBNL utilise les liquidités disponibles et d'évaluer votre liquidité, votre solvabilité et votre santé financière.

Les OBNL utilisent un format similaire à l'état des flux de trésorerie sur lequel s'appuient les organisations à but lucratif.

Critères de déclaration clés :

Présentation de l'état : L'état des flux de trésorerie peut être préparé selon deux méthodes.

Comment préparer les états financiers de votre OBNL

Nous avons souligné l'importance de l'exactitude dans chaque état financier. Voici quelques conseils pour vous aider à vous sentir en confiance et à mettre en place des pratiques efficaces de comptabilité pour OBNL.

6 conseils pour préparer vos rapports financiers

Modèles d'états financiers pour OBNL

Téléchargez notre modèle gratuit d'états financiers pour OBNL (Google Sheets)

Choisir le bon logiciel de comptabilité pour votre OBNL

Si vous vous demandez comment assurer le suivi d'autant de transactions avec une telle précision, sachez que la technologie est de votre côté. Votre logiciel de comptabilité pour OBNL vous aidera à automatiser l'organisation des revenus et des dépenses.

Au fur et à mesure que vos transactions et reçus sont consignés en un seul endroit, il devient beaucoup plus facile de produire vos états financiers rapidement.

Voici une liste de vérification rapide pour choisir le bon logiciel de comptabilité pour votre OBNL :

Découvrez les 10 meilleurs logiciels de comptabilité pour OBNL en 2026.

FAQ : états financiers des OBNL

Oui. Un organisme 501(c)(3) doit rendre compte de sa situation financière à l'IRS par le biais d'une déclaration annuelle et compléter la documentation requise pour conserver son statut d'exonération fiscale.
Ne pas déclarer ses états financiers ou soumettre des rapports inexacts ou incomplets peut entraîner des pénalités. Un organisme 501(c)(3) doit produire un rapport annuel pendant trois années consécutives pour conserver automatiquement son statut d'exonération fiscale.
Il est également essentiel pour les OBNL exonérés d'impôt de divulguer publiquement leurs états financiers afin de gagner la confiance des donateurs et d'établir des relations transparentes avec les parties prenantes.

Le bilan d'un OBNL (l'état de la situation financière) doit refléter les actifs, les passifs et les actifs nets. Ce portrait de la santé financière actuelle doit être aussi détaillé que possible, en classant les passifs et les actifs selon leurs restrictions et leur valeur à court ou à long terme.
Le modèle d'état de la situation financière présenté ci-dessus vous donnera une vue claire d'un bilan pour OBNL.

La comptabilité pour un OBNL aide les organismes exonérés d'impôt à établir leur budget, à allouer leurs ressources, à produire leurs rapports et à analyser leurs données financières. Elle est essentielle au fonctionnement efficace d'une organisation dotée d'une situation financière stable.
La comptabilité d'un OBNL peut être assurée à l'interne, ou un cabinet externe peut être mandaté pour garantir l'exactitude et l'intégrité des données à mesure que l'organisation prend de l'ampleur.
Consultez le guide complet de la comptabilité pour les OBNL.

Il existe bel et bien une différence entre un état des activités et un état des résultats. L'état des activités est conçu pour les OBNL et intègre des éléments adaptés aux normes comptables qui leur sont propres.
Les organisations à but lucratif utilisent un état des résultats et emploient un vocabulaire comme « ventes » ou « bénéfice brut », qui ne s'applique pas aux OBNL.

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